Malgré l’engouement suscité par la mesure du côté des consommateurs, les députés se sont finalement opposés à la systématisation de…

À compter du lundi 1 décembre 2025, tous les fauteuils roulants – manuels, électriques, sportifs, voire les scooters modulaires -…

Dans le cadre de l’examen du budget 2026, la commission des lois du Sénat a auditionné mercredi 19 novembre Naïma…

Par 158 voix contre 49, les députés ont voté vendredi 14 novembre en faveur de la création d’un dispositif fiscal incitant…

Les députés se sont opposés à l’obligation vaccinale contre la grippe pour les résidents d’Ehpad et certains soignants au nom…

A l’heure où la sobriété est de mise en matière budgétaire, un rapport préconise l’arrêt de la vente d’alcool à…

En France, trois millions d’habitations sont vides. Aussi, la remise sur le marché de la location immobilière de nouveaux logements…

Après l’Assemblée nationale et un ultime vote au Sénat ce mercredi 29 octobre, la notion de consentement a été intégrée…

La commission des affaires économiques a adopté, sans grand enthousiasme, un texte jugé « insuffisant » pour relancer l’économie ultramarine…

La présidente directrice du Louvre, Laurence des Cars, a été auditionnée par la Commission de la Culture du Sénat mercredi…